MENTIONS LEGALES
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Frédéric Bonaventura, Président de LEXPOSIA SAS
ÉDITEUR DU SITE
LEXPOSIA
SAS au capital de 38 112,25 €
RCS Nanterre 422 421 768
Siège social : 37-39 rue de Neuilly
92 110 – Clichy La Garenne
Téléphone : 01 44 83 66 70
HÉBERGEUR DU SITE
Hébergement Datacenter ATOS
Saint-Ouen et Clayes-sous-Bois
Hébergement certifier : ISO 9001 V2008 –
SAP Hosting - ISO 27001
1. PRÉAMBULE
Le site «www.lexposia-events.com » (le « Site ») est le site événementiel de l’agence LEXPOSIA SAS. Il présente l’ensemble des événements et formations.
2. DROITS D’AUTEUR – LIENS VERS DES SITES EXTERNES
Marques & Logos
Les marques et Logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans l’autorisation expresse de LEXPOSIA SAS est strictement interdite.
Documents & supports pédagogiques
Les documents et supports pédagogiques remis au Client à l’occasion de la formation sont la seule propriété de LEXPOSIA SAS, dont les droits de propriété intellectuelle sont détenus soit lui-même, soit par les intervenants/formateurs. Ils sont destinés à l’usage personnel du Client et pour ses besoins propres exclusivement. Leur remise lors de la formation n’emporte aucun droit de reproduction, de diffusion, de commercialisation ou d’adaptation en tout ou en partie auprès de tiers, notamment via un intranet ou un site internet.
Tous les éléments figurant sur le présent Site internet (images fixes, images animées, bases de données, illustrations, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Cependant, la reproduction d’une citation provenant d’un texte figurant sur le présent site est autorisée conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de citation est soumise à certaines conditions :
Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. LEXPOSIA SAS ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.
Liens vers des sites externes
Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’avoir obtenu préalablement l’accord par écrit de LEXPOSIA SAS :
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En tout état de cause, LEXPOSIA SAS se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière.
Il est précisé que cette autorisation n’emporte pas autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.
Responsabilité de l’éditeur :
La responsabilité de LEXPOSIA SAS ne peut être retenue en cas d’indisponibilité temporaire ou totale de tout ou partie de l’accès au service, d’une difficulté liée au temps de réponse, et d’une manière générale, d’un défaut de performance quelconque.
LEXPOSIA SAS fait ses meilleurs efforts pour assurer la qualité des informations qu’elle diffuse.
La responsabilité de LEXPOSIA ne serait être recherchée et tenue en cas de difficulté de diffusion du contenu ou plus généralement de toutes perturbations du réseau internet affectant l’utilisation du service.
3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations à caractère personnel recueillies par LEXPOSIA SAS font l’objet d’un traitement informatique dans le cadre de l’organisation de la Formation. Elles sont nécessaires à notre société pour traiter l’inscription du Client, et sont enregistrées dans le fichier de clients de l’Organisme de formation, qui pourra envoyer au Client des invitations en vue de l’organisation de tout autre événement. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression sur l'ensemble des données qui le concerne, droit qu’il peut exercer en écrivant à l’organisme de formation à l’adresse suivante : etorresan@lexposia.com
Ces données pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale. Le Client peut s’y opposer en écrivant à la même adresse : etorresan@lexposia.com
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- elle doit être nécessairement courte et s’appréciera en fonction de la dimension des articles, des brèves et dossiers publiés sur le site.
- elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information.
- elle doit clairement indiquer le nom de LEXPOSIA SAS en tant que source.
Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. LEXPOSIA SAS ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.
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