Assises Juridiques de la mode, du luxe et du design 2023 - jeudi 9 mars 2023

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L'oeil, la matière et le Droit !

Une matinée consacrée aux enjeux de la contrefaçon

Contrôle de la marque : Etat des lieux des dispositifs de traçabilité existants et analyse de ceux qui permettront dans le futur de faciliter le suivi du produit de la production à la vente.
L'enjeu crucial pour les marques du luxe qui sont confrontées à la contrefaçon au niveau mondial et doivent protéger leur image vis-à-vis du public.
La traçabilité doit être envisagée dans sa globalité : les enjeux environnementaux demandent à allonger le cycle de vie des produits, et la filière du luxe est marquée par une durabilité de ses produits de génération en génération. Les plateformes de seconde main sont donc un acteur majeur pour les marques du monde de la mode, mais posent des questions de contrôle et d’authentification des produits. Aussi, les marques tendent de plus en plus à internaliser le processus de la seconde main, en proposant des rayons dédiés dans leurs boutiques de marque.
 
Un après-midi consacré aux questions d’innovation et de métavers
  
Les avancées en termes de blockchain vont permettre une meilleure gestion de la marque et des responsabilités en jeu.
Une large étude de la protection des créations : le caractère unique de la création définit l’identité des marques et signe le talent des designers. Les possibilités offertes par les technologies innovantes et leur impact juridique seront également au centre des débats.
Regard sur les nouvelles matières, qu’elles soient d’origines végétale ou synthétique : ces matériaux innovants induisent une responsabilité accrue pour les entreprises du textile car l’enjeu environnemental est une priorité de cette industrie. Ces matériaux auront également des propriétés nouvelles encore inconnues, des textiles intelligents intégrant des bio-composites mais aussi sanitaires grâce à une protection contre les bactéries.

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Tarif : A partir de 620,00 € HT

Shangri-La Hôtel, Paris XVIème
10 Avenue d'Iéna, 75116 Paris
Durée de la formation  : 7 heures
Horaires  : 09h00 - 17h30 
Domaine de compétences : Droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, Droit de la propriété intellectuelle 
Niveau de la formation : Niveau 2 : approfondissement des connaissances et pratique de la matière
Date limite d'inscription : 08/03/2023 23:59  
S'INSCRIRE 


Cette journée d'étude est susceptible d'etre prise en charge par un organisme collecteur

VOUS ETES CONCERNE

Les professionnels du droit dans les secteurs de la mode, du luxe et du design : Avocat, Dirigeant d'entreprise, Directeur des affaires juridiques et collaborateur des services juridiques de l'industrie de la mode, Juriste-conseil, Juriste de coopérative, Juriste de fédération, Juriste d'association, Ingénieur qualité et réglementation, Chercheur et maître de conférence.

Entreprises : Les journées d'étude organisées par LEXPOSIA SAS sont élligibles à la prise en charge par les Organismes collecteurs agréés - OPCA et FIF-PL.

Avocats : Cette formation valide 7 heures au titre de la formation continue obligatoire des avocats
Formation homologuée par le Conseil National des Barreaux
 

 
Qualiopi
Unimev

PRE-REQUIS

Il est nécessaire d'être un professionnel du droit (avocat, juriste, expert, magistrat, ...) pour suivre cette formation. Il est également recommandé d'avoir des connaissance générales du droit de la propriété intellectuelle.

Avant toute inscription, merci de compléter le formulaire d'analyse des besoins et des connaissances et de nous le retourner à l'adresse dominique.laulhe-desauw@lexposia.com
   

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

- Actualiser ses connaissances jurisprudentielles
- Présentation du volet répression de la contrefaçon
- Description et qualification du cadre juridique des Metavers & NFT
- Comprendre comment protéger, exploiter et défendre sa marque
- Analyser les nouvelles normes écoresponsables
- Regard sur les nouvelles matières : quelles responsabilités pour les entreprises du textile   
 

LE PROGRAMME DE L'EVENEMENT


LA CONTREFACON SOUS TOUTES SES FORMES
08h30 - 09h00

Ouverture des portes, accueil et service petit-déjeuner




09h00 - 09h15

Introduction de la journée


Mot de bienvenue par Dominique LAULHE-DESAUW, responsable de la coordination des opérations au sein de LEXposia SAS
Ensuite, discours d’accueil et présentation du programme par la directrice scientifique de cette journée, Emmanuelle HOFFMAN
  


Dominique LAULHE-DESAUW, responsable de la coordination des opérations, LEXposia
Emmanuelle HOFFMAN, avocat associé du cabinet HOFFMAN, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, ancien Membre du Conseil de l’Ordre de Paris

09h15 - 10h30

Analyse de l'actualité jurisprudentielle


Animation de la table ronde : Emmanuelle HOFFMAN

Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants
 


Yann BASIRE, docteur en Droit de la propriété intellectuelle du CEIPI, maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg, directeur général et directeur de la section française du CEIPI.
Linda BOUDOUR, magistrat, troisième chambre, Tribunal judiciaire de Paris

10h30 - 10h45

Pause du matin


Réconfort café et viennoiserie, moment d'échange entre les participants 



10h45 - 10h55

Intervention



Christophe BLANCHET, député

10h55 - 12h20

Comment mieux cerner le volet répression de la contrefaçon


Animation de la table ronde : Delphine SARFATI-SOBREIRA, Directrice générale de l'Union des Fabricants - UNIFAB

Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants 


Yann AMBACH, chef du bureau COMINT 3 - Politique tarifaire et commerciale, Direction générale des douanes
Xavier GUÉANT, directeur juridique de la Fédération des Entreprises de la Beauté - FEBEA

12h20 - 12h40

Respiration anthropologique sur l’univers du Luxe


Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants 


Nicolas CHEMLA, anthropologue (SOAS), diplômé d’HEC, romancier, essayiste, chroniqueur mais également consultant Stratégie de Marque de Luxe

12h40 - 14h00

Déjeuner


Servi à table et inspiré par le chef exécutif du Shangri-La Paris, Christophe MORET
Entrée :
Tartare de sériole, pêche et prune, vinaigrette umeboshi 
Plat : Filet de Daurade snacké, crudités de nos maraîchers et grenade, condiment baba ganoush 
Dessert : Tarte agrumes meringuée – attention, ce dessert possède du gluten et de la gélatine de porc 



14h00 - 14h25

Spéciale dédicace !! Catwalk, itinéraire d’une femme de mode


Nathalie CROSS-COITTON, figure de l’univers du luxe et de la mode dans le lequel elle évolue depuis 35 ans et CEO de Women Management se livrera, pour notre plus grand plaisir, à une séance de dédicace. 



14h25 - 14h45

Invitée spéciale



Marie-Claire DAVEU, Directrice du développement durable et des affaires institutionnelles, Kering

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SOUS TOUTES SES FORMES
14h45 - 15h45

Comprendre le cadre juridique des Metavers & NFT


Table ronde animée par Emmanuelle HOFFMAN

Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants
 


Adrien BASDEVANT, avocat spécialisé en droit du numérique
Nicolas BINCTIN, Professeur de droit privé, Directeur du Master 2 droit des propriétés intellectuelles à l'Université de Poitiers
Pierre-Nicolas HURSTEL, CEO Arianee

 

15h45 - 15h55

Interlude : Savoir comment protéger, exploiter et défendre sa marque


Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants 


Pierre BERECZ, Président d’Ebrand

15h55 - 17h00

Savoir comment définir un marché responsable et engagé


- La RSE intègre la gouvernance des groupes
- L’essor et la démocratisation du marché de la seconde main 

Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants 


Animation : Frédéric GALINIER
Natacha CENNAC-FINATEU
, directeur juridique, Interparfums
Isabelle ROBIN, directeur de la propriété intellectuelle, Interparfums 
Stéphane PIOT, co-fondateur de Pando Fashion, membre du corps professoral de l'Institut français de la mode sur la stratégie produit et le développement durable
May BERTHELOT, Senior Director of Anti-Counterfeit, Vinted
Maxime DELAVALLEE, Président de la Fédération de la Mode circulaire, co-founder & CEO de Crushon

17h00 - 17h15

Pause gourmande et networking




17h15 - 18h00

Appréhender les nouvelles matières de demain et comprendre les responsabilités induites


Plus de responsabilités pour les entreprises du textile
Le vêtement de demain devra surtout assurer la protection contre les bactéries
Textile intelligent en utilisant les biocomposites (marques de sport)
Animation : Emmanuelle HOFFMAN

Suivi d'un temps d'échange entre les stagiaires et les intervenants
 


Frédéric GALINIER, directeur délégué Affaires juridiques, sociales et institutionnelles, Fédération de la Haute Couture et de la Mode
Olivier LAPIDUS, créateur de mode et designer français
Jean-Placide NYOMBE, responsable des affaires juridiques et réglementaires, Fédération de la Maille, de la Lingerie & du Balnéaire
Christopher SARFATI, ECOPEL, fabricant de fausse fourrure
 

18h00 -

Clap de fin




 

DIRECTION SCIENTIFIQUE

  
Emmanuelle HOFFMAN   
HOFFMAN AVOCATS   

Emmanuelle Hoffman a une importante activité de stratégie conseils et contentieuse en droit de la propriété intellectuelle, contrefaçon et concurrence déloyale mais également contractuelle en droit de la distribution.
Ancienne Vice-Présidente de l’UNIFAB et de l'UJA, expert et membre du conseil d’administration de l’UNIFAB, membre de différentes associations telles que l’AAPI (Association des Avocats en Propriété Intellectuelle) et l’APRAM (Association des Praticiens du droit des Marques et des Modèles).

LES INTERVENANTS

Yann AMBACH  
Direction générale des douanes  

Qualité :  Chef du bureau COMINT 3 - Politique tarifaire et commerciale     



  
Adrien BASDEVANT  
Basdevant Avocats  

Qualité :  Avocat spécialisé en droit du numérique     



  
Yann BASIRE  
Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg  

Qualité :  Directeur général, Maître de conférences     



Maître de conférences en droit privé et co-directeur du Master 3 "Intellectual Property law and management", Yann détient une connaissance pointue de l'actualité législative et jurisprudentielle liée à la propriété intellectuelle.  
Pierre BERECZ  
Ebrand France  

Qualité :  Président     



Pierre Berecz conseille les entreprises pour la protection de leur identité et de leurs produits sur Internet. Son intervention permettra de représenter la vision pratique et opérationnelle sur l'utilisation de l'IA par les entreprises.  
May BERTHELOT  
Vinted  

Qualité :  Juriste     



  
Nicolas BINCTIN  
Université de Poitiers  

Qualité :  Professeur de droit privé, directeur du Master 2 droit des propriétés intellectuelles et codirecteur du Master 2 droit de la recherche et valorisation de l'innovation     



  
Christophe BLANCHET  
Assemblée Nationale  

Qualité :  Député     



  
Linda BOUDOUR  
Tribunal judiciaire de Paris  

Qualité :  Magistrat     



Linda Boudour traite au quotidien du contentieux de la propriété industrielle et de la propriété littéraire et artistique, les contrats y afférents ainsi que la concurrence déloyale connexe.  
Natacha CENNAC-FINATEU  
INTERPARFUMS  

Qualité :  Directeur juridique     



  
Nicolas CHEMLA  
  

Qualité :  Consultant en stratégie de marque de luxe     



  
Marie-Claire DAVEU  
KERING  

Qualité :  Directrice du développement durable et des affaires institutionnelles     



  
Maxime DELAVALLEE  
Fédération de la Mode circulaire  

Qualité :  Président, co-fondateur et CEO de Crushon     



  
Frédéric GALINIER  
​Fédération de la Haute Couture et de la Mode  

Qualité :  Directeur délégué – Affaires juridiques, sociales et institutionnelles     



Juriste de formation et représentant professionnel et institutionnel des acteurs de la filière, Frédéric animera la table ronde liée aux questions environnementales avec le point de vue opérationnel des entreprises du luxe.  
Xavier GUÉANT  
Fédération des Entreprises de la Beauté  

Qualité :  Directeur juridique     



Ancien avocat, Xavier est un spécialiste du droit de la consommation, propriété intellectuelle et réglementation produits et apportera un éclairage pratique de la mise en place du règlement écoconception pour les entreprises du secteur cosmétique.  
Pierre Nicolas HURSTEL  
Arianee  

Qualité :  CEO et cofondateur de la plateforme ARIANEE     



  
Olivier LAPIDUS  
  

Qualité :  Créateur de mode et designer     



  
Jean Placide NYOMBE  
Fédération de la Maille, de la Lingerie et du Balnéaire  

Qualité :  Responsable des affaires juridiques et réglementaires     



  
Stéphane PIOT  
Pando Fashion  

Qualité :  Co-fondateur Pando Fashion     



  
Isabelle ROBIN  
INTERPARFUMS  

Qualité :  Directrice de la propriété intellectuelle     



  
Julien SARFATI  
ECOPEL  

Qualité :  Sales Manager     



  
Delphine SARFATI SOBREIRA  
Union des Fabricants UNIFAB  

Qualité :  Directrice générale     



Ses activités de gestion des affaires publiques, propriété intellectuelle et de lutte contre la contrefaçon au sein de la fédération professionnelle des fabricants font d'elle une spécialiste des questions liées à l'IA pour les entreprises.  

LES PARTENAIRES

Affiches Parisiennes 
Affiches Parisiennes est un journal hebdomadaire d’annonces légales et d'information juridique, dont le siège est à Paris. Il est habilité pour la publication des annonces légales sur les départements de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne. 
 

Partenaire media 
 
https://www.affiches-parisiennes.com


EBRAND France 
EBRAND surveille l’Internet (places de marché, sites web, noms de domaine, réseaux sociaux, appstores, sites de streaming…) et protège les actifs de votre entreprise (marques, services, produits, noms de domaine, brevets) contre la contrefaçon, la vente illicite, le cybersquatting, le phishing, et toutes les formes d’atteinte en ligne. 
 

Partenaire 
 
http://ebrand-france.com


Fédération de la Haute Couture et de la Mode 
La Fédération de la Haute Couture et de la Mode (FHCM) réunit les Maisons de création, françaises et internationales sélectionnées pour leur créativité et leur savoir-faire unique et innovant. La FHCM est à la fois une Organisation Professionnelle au service de ses Membres et une Organisation Évènementielle qui coordonne la Paris Fashion Week® et la Haute Couture Week. 
 

Partenaire institutionnel 
 
https://fhcm.paris/fr/


Fédération de la Maille, Lingerie & Balnéaire 

Partenaire institutionnel 
 
https://www.la-federation.com/


Fédération de la Mode Circulaire 

Partenaire institutionnel 
 
https://federationmodecirculaire.fr/


Fédération des entreprises de la beauté 

Partenaire institutionnel 
 
https://www.febea.fr/fr


Fédération Française des professionnels de la Blockchain 

Partenaire institutionnel 
 
https://www.federation-blockchain.fr/


LexisNexis 
LexisNexis s’appuie sur une expertise juridique et éditoriale, des contenus de référence et une technologie de pointe pour apporter au monde du droit et aux professionnels de tous les secteurs (avocats, notaires, directeurs juridiques, experts-comptables, étudiants, etc.)  une vaste de gamme de produits et des services réputés. 
 

Partenaire media 
 
https://www.lexisnexis.fr


LUXUS + 

Partenaire media 
 
https://luxus-plus.com


Union des Fabricants 

Partenaire institutionnel 
 
https://www.unifab.com/

LES TARIFS D'INSCRIPTION

DONNENT DROIT :
- l’accès à la journée d’étude
- la participation au petit-déjeuner et aux pauses-café en milieu de matinée et en milieu d’après midi
- le déjeuner assis
- les supports de formation papier ou numérique
- l'enregistrement vidéo
 

TARIFS APPLICABLES (exprimés en net HT – TVA en vigueur en sus )

Tarif professionnel digital
Avant le 08/01/2023 PASS : Journée d'étude  = 420,00 € HT
Avant le 07/02/2023 PASS : Journée d'étude  = 540,00 € HT
Après le 07/02/2023 PASS : Journée d'étude  = 620,00 € HT

Tarif professionnel présentiel
Avant le 08/01/2023 PASS : Journée d'étude = 540,00 € HT
Avant le 07/02/2023 PASS : Journée d'étude  = 710,00 € HT
Après le 07/02/2023 PASS : Journée d'étude  = 830,00 € HT

Réduction partenaires présentiel
Avant le 08/01/2023 PASS : Journée d'étude  = 432,00 € HT
Avant le 07/02/2023 PASS : Journée d'étude  = 568,00 € HT
Après le 07/02/2023 PASS : Journée d'étude  = 664,00 € HT

Les journées d'étude organisées par LEXPOSIA SAS sont élligibles à la prise en charge par les Organismes collecteurs agréés - OPCA et FIF-PL.

Pour des raisons de sécurité, le port du badge nominatif qui vous sera remis est obligatoire pour accéder à cet événement. 
Pour toute information, merci de contacter Dominique Lahlhe-Desauw à l'adresse dominique.laulhe-desauw@lexposia.com 

Pour les entreprises : Inscrivez le(s) participant(s) via notre site internet ou en remplissez le bulletin d'inscription. Une facture proforma vous sera transmise en attendant le paiement différé de l'inscription. 

Pour les administrations : Le paiement après service est possible, à condition de nous envoyer l'accord de prise en charge de la formation, en remplissant le bulletin d'inscription à retourner à dominique.laulhe-desauw@lexposia.com  
La facture vous sera adressée après la tenue de la formation. A compter de cette date, le règlement devra être effectué au plus tard dans les 30 jours. Si le règlement de votre inscription est effectué par un organisme payeur extérieur (OPCA), il vous appartient de vous assurer de l’acceptation du paiement par l’organisme concerné. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, le solde vous sera directement facturé. 

CONVENTION DE FORMATION : La facture vaut convention de formation. En cas de mentions spéciales, contactez dominique.laulhe-desauw@lexposia.com  

INFORMATIONS PRATIQUES

Où ?

 Shangri-La Hôtel, Paris XVIème
10 Avenue d'Iéna, 75116 Paris
 

Comment ?

VOUS ACCUEILLIR SEREINEMENT
Nous sommes heureux de vous pouvoir enfin vous retrouver !
Votre sécurité étant notre priorité, nous mettons en place tout le dispositif nécessaire pour vous accueillir dans les meilleures conditions
- Port du masque obligatoire facultatif dès présentation d'un pass sanitaire en cours de validité
- Utilisation obligatoire du gel hydroalcoolique mis à disposition à l’entrée du salon
- Respect de la distanciation sociale entre les convives
- Les regroupements debout ne sont pas autorisés
- Le déjeuner sera servi à table

PASS SANITAIRE
Dans le but de réduire les risques de transmission de la Covid-19, la présentation d’un pass sanitaire sera obligatoire pour accéder aux salons de l’Hôtel Shangri-La à Paris, pour toutes les personnes de 18 ans et plus.
Nous vous rappelons que vous pourrez suivre notre événement en digital
Telécharger notre protocole sanitaire en PDF

Dans l'ancienne demeure du prince Roland Bonaparte, surplombant la tour Eiffel et la Seine.
Á quelques minutes des Champs-Elysées, le SHANGRI-LA HÔTEL allie les styles européens avec l'hospitalité asiatique traditionnelle.
Situé entre le Jardin du Trocadéro et le Musée national des arts asiatiques Guimet, à proximité du Conseil Economique Social et Environnement.
L'hôtel est à 45 minutes de l'aéroport Charles de Gaulle et à 30 minutes de l'aéroport de Paris Orly.
Les six principales gares de la ville sont facilement accessibles et la station de métro Iéna est située à quelques minutes à pied

Connexions aéroport
Il existe plusieurs options pour rejoindre le Shangri-La Hotel, Paris. Les clients peuvent choisir entre la prise en charge de la limousine à l'hôtel, le taxi ou le métro.

Service Conciergerie du Shangri-La
Les concierges du Shangri-La peuvent vous aider à préparer votre séjour : Gérer votre arrivée à Paris, Organiser votre transfert Gare ou aéroport, Réservez des places pour des spectacles, Organiser des visites.
 N'hésitez pas à contacter l'équipe Concierge: concierge.slpr@shangri-la.com / (33 1) 5367 1966.
PLAN GOOGLE

Personnes à mobilité réduite : Le lieu est accessible aux personnes à mobilité réduite

   

Hébergement

RÉSERVEZ VOTRE HÉBERGEMENT AU SHANGRI LA Á UN TARIF PRÉFÉRENTIEL
Sous réserve de disponibilité au moment de votre réservation, vous pourrez bénéficier des commodités et des services du Palace, pour que votre séjour soit le plus agréable.
Une chambre pour une nuit au tarif particulier de 790,00 € TTC.
Pour obtenir le code promotionnel, prenez contact avec Dominique Laulhe-Desauw – dominique.laulhe-desauw@lexposia.com - 01 44 83 66 70    

Contact

Dominique Laulhe-Desauw – dominique.laulhe-desauw@lexposia.com - 01 44 83 66 70

Méthodes mobilisées : 

Formation en présentiel et en digital avec l’intervention de plusieurs intervenants apportant leurs connaissances et retours sur expérience durant les tables rondes et interventions.  
Points forts : interactivité, questions/réponses avec les intervenants, débats entre les participants. 

Les intervenants peuvent présenter un support powerpoint qui vous sera remis après la formation, sous réserve d'avoir obtenu leur accord
Après la formation, il vous est possible de visionner le replay vidéo depuis votre compte personnel.  


Modalités d’évaluation : 

Il est nécessaire d’être un professionnel du droit afin de disposer des compétences nécessaires pour suivre cette formation.  
A l'entrée de la formation, vous devrez renseigner un questionnaire afin d'analyser vos besoins et vos connaissances.
Durant la formation, il vous est possible de poser vos questions aux intervenants ou aux autres participants.  
A la fin de la formation, un questionnaire de fin de formation vous sera remis afin d’évaluer que vous avez atteint les objectifs fixés.  
Aussi, un questionnaire d’évaluation à chaud sera à remplir par vos soins afin d’évaluer notre formation.
Il vous sera indispensable de compléter ces deux questionnaires afin d’obtenir votre attestation de fin de formation.  
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